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Comme promis, voici le compte rendu du dernier conseil municipal, ouvert sur un effet de surprise, à savoir l'arrivée d'un groupe de 6 personnes venant de CHAMPIGNEULLES afin de proposer au conseil une motion concernant les nouveaux horaires des trains passant sur la ligne NANCY-METZ via CHAMPIGNEULLES et MARBACHE.

En effet, désormais, pour aller à NANCY les matins, deux seuls trains à sept heures 02 et huit heures 02...Rien entre les deux! Dans l'autre sens ou les soirs, cela n'est pas mieux et pas pratique pour les gens allant travailler ou les lycéens devant rejoindre NANCY ou environs.Les besoins des usagers ne semblent pas être la priorité pour la SNCF...

Bien que pas lue au conseil, mais remis par écrit aux élus avant le vote, cette motion a été adoptée à l'unanimité. Pour information, une pétition est en cours sur ce sujet. L'association d'usagers s'appelle CHAMPITRAINS (celle de MARBACHE, "marbitrains).

ORDRE DU JOUR:

1) schéma de mutualisation des services.Rapport de présentation.

2) demande de subvention DETR: réfection de la facade de la salle LAMBING.

3) demande de subvention DETR: rénovation de la toiture de l'école primaire René THIBAULT.

4) demande de subvention à la région ACAL ( Alsace Champagne-Ardennes Lorraine ).Réfection des peintures murales de l'église Saint-Martin.

5) mise en place et tarification des nouvelles activités périscolaires et révision des tarifs des centres de loisirs.

6) rétrocession des parcelles acquises par l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL)

7) convention de mandat pour la réalisation d'une étude d'aménagement. Site des Nevaux.

8) redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux gaz .

9) indemnités des receveurs Municipaux M.SCHMITT et Mmes FLUCK et BERNIER.

1) "Les dispositions de l'article L 2111-39-1 du code général des collectivités territoriales font l'obligation au Président de la Communauté de communes du Bassin de Pompey d'établir un rapport relatif aux mutualisations de services entre la communauté de communes et ses communes membres.

Ce rapport doit comporter un schéma de mutualisation à mettre en oeuvre pendant la durée du mandat qui doit être transmis pour avis à chacun des conseils municipaux.

Au regard de l'état des lieux présentés ,il est constaté que le processus de mutualisation est engagé depuis une dizaine d'années sur notre bassin et a pris des formes diverses et adaptées au besoin du territoire et de ses communes.

Le schéma de mutualisation a été partagé et concerté avec les 13 communes .Une présentation en a été faite lors de la conférence des conseillers municipaux le 24 janvier 2015.

Un plan d'action est également proposé à votre examen et devra faire l'objet d'une programmation."

-- Ces éléments demandent un simple avis à l'adoption du Schéma de mutualisation.Il est bien de regarder le résultat de la mutualisation; il serait même parfait, comme l'a ouvertement exprimé le conseiller d'opposition Jean-Marie SCHNEIDER,de regarder les chiffres entre ce qui est confié à la com'com ( CCBP = communauté de communes du bassin de Pompey)) et ce qui a été ainsi économisé par la commune.Mme Lydia SOEUR craint aussi un surcoût pour le contribuable.

Il est permis de douter qu'un bénéfice immédiat soit constatable. Ceci dit,la machine de la mutualisation est en route depuis une dizaine d'années.

Espérons qu'au bout d'un nombre important d'années,cette action de mutualisation soit profitable financièrement tant pour les communes que globalement pour la CCBP.

Le but idéal étant de permettre de baisser la fiscalité versée par les habitants

2 ) Il s'agit de la demande subvention DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) pour les travaux de rénovation des façades de la salle LAMBING,qui peur revoir 249 personnes , le montant des dépenses prévisionnelles est estimé à 20 795 euros hors taxes.La subvention PEUT aller jusqu'à 30 °/° du coût estimé.A suivre donc,car la période actuelle n'est pas dans l'idée d'une obtention facile de subventions....Adoptée

3) Il s'agit d'une demande de même type à la DETR également, mais concernant cette fois les travaux de rénovation de la toiture de l'école publique primaire René THIBAULT suite à des fuites constatées en décembre dernier:coût prévisionnel des travaux se monte à 14 570 euros hors taxes. La demande "PEUT " également aller jusqu'à 30°/° de ce montant hors taxe,soit 4371 euros. A suivre également... Adoptée

4) Demande de subvention auprès de la Région ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE. Travaux de réfection des peintures murales de l'église Saint-Martin:des fresques très anciennes d'une valeur patrimoniale ont été découvertes lors d'une remise en état du choeur de l'église;il a été constaté que l'état actuel peut être restauré,par une personne spécialiste de cela. L'inscription au titre des monuments historiques peut aider à obtenir des subventions , sachant que le montant prévisionnel hors taxe s'élève à 63 691,67 euros.(attention, HORS TAXE !)

On ignore le montant de l'aide que peut apporter la région à cette somme, mais une subvention "maximale" est sollicitée. Espérons que" maximale" soit " importante"... Vote : 1 abstention.

5) Un Projet Educatif Territorial (PEDT) a été signé avec l'Etat, les services de l'Inspection académique et la CAF; ainsi, vote d'une tarification des nouvelles activités périscolaires et révision des tarifs des centres de loisirs: pour la période allant du 29 février au 31 mars puis du 25 avril au 26 mai 2016 permettront trois animatrices pour 3 activités à définir , chaque activité des lundis, mardis et jeudis, permettant à 12 enfants d'être pros en charge, soit un total chaque jour 36 enfants au maximum.Les enfants de la maternelle KIERREN sont également concernés, soit 24 enfants, et encore 24 enfants pour GUERQUIN.

Pour ces nouvelles activités périscolaires, si le Quotient familial est inférieur à 800 euros, 2, 00 euros la séance de 15H45 à 16H30. Pour QF supérieur à 800 euros ou pour les " non bouxiérois", 2, 50 euros.

Pour les centres de loisirs, ces augmentations sont proposés : QF supérieur à 800 euros, de 9,08 euros à 10,00 euros; pour QF inférieur à 800 euros, de 8,62 à 9,50 euros. Voté à l'unanimité ces propositions .

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 29 FEVRIER.

Tag(s) : #Conseil Municipal.

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